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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PANOTEL
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PANOTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANOTEL
SOCIETE PANOTEL Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98749497
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/09/2018

Présentation de la marque PANOTEL

Déposée le 14 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PANOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PANOTEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PANOTEL domicilié(e) 43 à 47 Rue BENFLEET,93230 ROMAINVILLE (dossier no 2382246) - 93230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 952 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2382246) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANOTEL est expirée depuis le 14 septembre 2018.

SOCIETE PANOTEL a également déposé les autres marques suivantes : PANISOLE , COLLECTION PANISOLE


SOCIETE PANOTEL Société par Actions simplifiée - 43 à 47 Rue BENFLEET,93230 ROMAINVILLE (dossier no 2382246) - 93230 - France - SIREN 303952584


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2382246) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2008 n°2382246 - Publication au BOPI 2008-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Farines et préparations faites de céréales ; produits de boulangerie, pain, pâtisserie, viennoiseries, biscuits, biscottes.